Legal notice

📄 Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom de la marque : Brune couture
Statut : Auto-entrepreneure 
Email : pattern.brune@gmail.com

Numéro SIRET : 978 208 585

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Brune couture

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, patrons, contenus numériques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Les patrons de couture proposés sont destinés à un usage personnel.
Toute revente, partage ou diffusion des fichiers est interdite.

5. Produits numériques

Les produits proposés sur ce site sont des fichiers numériques téléchargeables (patrons de couture PDF).

Aucun produit physique ne sera expédié.

6. Données personnelles

Les informations collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale (commande, contact, etc.).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter :
📧 pattern.brune@gmail.com

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.